Orsières | Bulletin Valais Wallis - L'hebdomadaire des informations officielles du Valais

Accueil
/
Orsières

Date de début

Date de fin

Catégories

Type
Actes judiciaires
Actes législatifs
Annonces officielles
Commission cantonale de constructions
Divers
Faillites
Faillites et poursuites
FOSC
Marchés publics
Ministère public
Mise au concours
Poursuites pour dettes
SIMAP

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 22.10.2021

Enquête publique

L’Administration communale d’Orsières soumet à l’enquête publique les demandes de construction présentées

Commune de Orsières

Suspension de la procédure de faillite 08.10.2021

Suspension de la procédure de faillite Maximilien KHARITONOFF

La faillite est clôturée, faute d'actifs, si, dans le délai indiqué, les créanciers n'en requièrent pas la liquidation et ne fournissent pas la sûreté exigée pour les frais qui ne seront pas couverts par la masse. La réclamation ultérieure d'avances supplémentaires est réservée, si la garantie s'avère insuffisante. Publication selon les art. 230 et 230a LP.

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 08.10.2021

Délivrance d’une autorisation d’exploiter – Changement d’exploitant

Conformément aux dispositions de la loi du 8 avril 2004 sur l’hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 08.10.2021

Enquête publique

L’Administration communale d’Orsières soumet à l’enquête publique les demandes de construction présentées

Commune de Orsières

Publication de faillite/appel aux créanciers 01.10.2021

Publication de faillite/appel aux créanciers Passion bois concept Sàrl

Les créanciers du failli et ceux qui ont des revendications à faire valoir sont sommés de produire leurs créances ou revendications au point de contact dans le délai indiqué et de lui remettre leurs moyens de preuve (titres, extraits de livres, etc.). Les débiteurs du failli doivent s'annoncer auprès du point de contact dans le même délai sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 2, CP). Ceux qui détiennent des biens du failli, à quelque titre que ce soit, sont sommés de les mettre à la disposition du point de contact dans le même délai sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 3, CP). Ils seront déchus de leur droit de préférence, sauf excuse suffisante. Le point de contact indiqué vaut aussi pour les intéressés demeurant à l'étranger. Publication selon les art. 231 et 232 LP, 29 et 123 ORFI.

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 01.10.2021

Restriction de circulation

Commune d’Orsières – route communale à l’intérieur de Prassurny – fond du village

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 24.09.2021

Enquête publique

L’Administration communale d’Orsières soumet à l’enquête publique les demandes de construction présentées

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 17.09.2021

Restriction de circulation La Fouly

La commune d’Orsières informe qu’en raison de la manifestation La Désalpe, la route cantonale traversant la station de la Fouly,

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 17.09.2021

Restriction de circulation

Commune d’Orsières – route communale menant au couvert de la Deuve

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 17.09.2021

Restriction de circulation

Commune d’Orsières – route communale «Le Darbé» à La Fouly

Connexion