Orsières | Bulletin Valais Wallis - L'hebdomadaire des informations officielles du Valais

Accueil
/
Orsières

Date de début

Date de fin

Catégories

Type
Actes judiciaires
Actes législatifs
Annonces officielles
Commission cantonale de constructions
Divers
Faillites
Faillites et poursuites
FOSC
Marchés publics
Ministère public
Mise au concours
Poursuites pour dettes
SIMAP

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 18.03.2022

Délivrance d'une autorisation d'exploiter

Conformément aux dispositions de la loi du 8 avril 2004 sur l'hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 18.03.2022

Enquête publique

L'Administration communale d'Orsières soumet à l'enquête publique la demande de construction présentée

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 11.03.2022

Délivrance d'une autorisation d'exploiter

Conformément aux dispositions de la loi du 8 avril 2004 sur l'hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 11.03.2022

Enquête publique

L'Administration communale d'Orsières soumet à l'enquête publique la demande de construction présentée

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 18.02.2022

Enquête publique

L'Administration communale d'Orsières soumet à l'enquête publique la demande de construction présentée

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 18.02.2022

Modification partielle du plan d’affectation des zones et du règlement communal des constructions et des zones- secteur au lieu dit «grand...

Conformément à l’article 33 alinéas 1 et 1bis de la loi d’application de la loi fédérale sur

Commune de Orsières

Publication de faillite/appel aux créanciers 11.02.2022

Publication de faillite/appel aux créanciers Serge Théodule MURISIER, succession

Les créanciers du failli et ceux qui ont des revendications à faire valoir sont sommés de produire leurs créances ou revendications au point de contact dans le délai indiqué et de lui remettre leurs moyens de preuve (titres, extraits de livres, etc.). Les débiteurs du failli doivent s'annoncer auprès du point de contact dans le même délai sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 2, CP). Ceux qui détiennent des biens du failli, à quelque titre que ce soit, sont sommés de les mettre à la disposition du point de contact dans le même délai sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 3, CP). Ils seront déchus de leur droit de préférence, sauf excuse suffisante. Le point de contact indiqué vaut aussi pour les intéressés demeurant à l'étranger. Publication selon les art. 231 et 232 LP, 29 et 123 ORFI.

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 04.02.2022

Enquête publique

Projet de modification d’itinéraire de voies cyclables

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 28.01.2022

Projet de modification des itinéraires de randonnée pédestre

Conformément à la loi cantonale sur les itinéraires de mobilité de loisirs du 14 septembre 2011, la commune

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 21.01.2022

Enquête publique

L’Administration communale d’Orsières soumet à l’enquête publique la demande de construction présentée

Connexion