Orsières | Bulletin Valais Wallis - L'hebdomadaire des informations officielles du Valais

Accueil
/
Orsières

Date de début

Date de fin

Catégories

Type
Actes judiciaires
Actes législatifs
Annonces officielles
Commission cantonale de constructions
Divers
Faillites
Faillites et poursuites
FOSC
Marchés publics
Ministère public
Mise au concours
Poursuites pour dettes
SIMAP

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 27.01.2023

Demande d’autorisation d’exploiter – Grand hôtel du Val Ferret

Conformément aux dispositions de la loi du 8 avril 2004 sur l'hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 20.01.2023

Enquête publique

L'Administration communale d'Orsières soumet à l'enquête publique les demandes de construction présentées

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 16.12.2022

Enquête publique

L'Administration communale d'Orsières soumet à l'enquête publique les demandes de construction présentées

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 09.12.2022

Délivrance d'une autorisation d’exploiter

Conformément aux dispositions de la loi du 8 avril 2004 sur l'hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 09.12.2022

Délivrance d'une autorisation d'exploiter

Conformément aux dispositions de la loi du 8 avril 2004 sur l'hébergement, la restauration et le commerce de détail de boissons

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 18.11.2022

Enquête publique

L'Administration communale d'Orsières soumet à l'enquête publique les demandes de construction présentées

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 04.11.2022

Restriction de circulation

Chemin du Cimetière et route de la Cotze

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 28.10.2022

Déblaiement des neiges – Remise en état des voies publiques – Stationnement des véhicules – Toitures et élagage

Au seuil de la prochaine saison d'hiver, nous rappelons aux usagers quelques principes relatifs au déblaiement des neiges, à la remise en

Commune de Orsières

Publication de faillite/appel aux créanciers 21.10.2022

Publication de faillite/appel aux créanciers Michel MURISIER

Les créanciers du failli et ceux qui ont des revendications à faire valoir sont sommés de produire leurs créances ou revendications au point de contact dans le délai indiqué et de lui remettre leurs moyens de preuve (titres, extraits de livres, etc.). Les débiteurs du failli doivent s'annoncer auprès du point de contact dans le même délai sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 2, CP). Ceux qui détiennent des biens du failli, à quelque titre que ce soit, sont sommés de les mettre à la disposition du point de contact dans le même délai sous menace des peines prévues par la loi (art. 324, ch. 3, CP). Ils seront déchus de leur droit de préférence, sauf excuse suffisante. Le point de contact indiqué vaut aussi pour les intéressés demeurant à l'étranger. Publication selon les art. 231 et 232 LP, 29 et 123 ORFI.

Commune de Orsières

Annonces Officielles (Archives) 21.10.2022

Enquête publique

L'Administration communale d'Orsières soumet à l'enquête publique les demandes de construction présentées

Connexion