Actes législatifs

Actes législatifs et administratifs (Archives) 11.07.2008

Candidats et candidates ayant réussi les examens de fin d'apprentissage en 2004

Aide familial/Aide familiale

Actes législatifs et administratifs (Archives) 06.06.2008

Les passeports suivants sont annulés

No 0391598, établi le 26.05.2000, au nom de Zimmermann Hans Ulrich, né le 24.05.1944, originaire de Visperterminen VS

Actes législatifs et administratifs (Archives) 10.08.2007

Publication d’adjudication

(Art. 42 Omp)

Actes législatifs et administratifs (Archives) 25.05.2007

Consultation publique

En application de la loi fédérale sur l'agriculture, le Conseil d'Etat a décidé de soumettre au Grand Conseil un projet d'aide à l'investissement sous la

Actes législatifs et administratifs (Archives) 24.11.2006

Mise à l'enquête publique

Projet de décision concernant le classement d'une maison d'habitation à Vétroz, commune de Vétroz

Actes législatifs et administratifs (Archives) 24.11.2006

Publication d’adjudication

(Art. 34 Omp)

Actes législatifs et administratifs (Archives) 24.11.2006

Signalisation routière

La Commission cantonale de signalisation routière, en application des articles 3 LCR, 107 OSR et 232 LR, porte à la connaissance des usagers de la route les

Actes législatifs et administratifs (Archives) 02.06.2006

PLAN POUR LA SESSION DE NOVEMBRE 2004 les 8, 9, 10 et 11 novembre 2004

SOUS RESERVE DE MODIFICATIONS

Actes législatifs et administratifs (Archives) 12.08.2005

Publication d'adjudication

(Art. 42 Omp)

Actes législatifs et administratifs (Archives) 05.08.2005

Service de ramonage

Selon la décision du chef du Département de l'économie, des institutions et de la sécurité du 13 mars 2003 et la décision du Conseil d'Etat du 26 juin

Candidats et candidates ayant réussi les examens de fin d'apprentissage en 2004

Les passeports suivants sont annulés

Publication d&#8217;adjudication

Consultation publique

Mise à l'enquête publique

Publication d&#8217;adjudication

Signalisation routière

PLAN POUR LA SESSION DE NOVEMBRE 2004 les 8, 9, 10 et 11 novembre 2004

Publication d'adjudication

Service de ramonage

Publication d’adjudication

Publication d’adjudication